covoiturage.beta.gouv.fr
  • ✋Bienvenue
    • Qui sommes-nous ?
      • Voir notre impact
    • Qui nous financent ?
    • L'écosystème du covoiturage
      • Pourquoi encourager le covoiturage ?
      • Politiques publiques en faveur du covoiturage
        • F.A.Q. FMD ✅
        • F.A.Q. Fonds vert ✅
        • F.A.Q. Prime de 100 € ✅
      • Genèse du Registre de preuve de covoiturage
      • Modèles économiques des opérateurs de covoiturage
      • Charte d'engagement en faveur du covoiturage courte distance
      • Lexique
    • F.A.Q. ✅
  • 👉Vous êtes ...
    • Je suis un territoire
      • Mes besoins
        • 📈Comprendre les enjeux et nourrir une réflexion sur la stratégie territoriale
        • ✅Bonnes pratiques et exemples de campagnes financières de covoiturage
        • 🔨Construire mon projet de campagne d'incitation financière
        • 💪Suivre et mesurer les effets de ma campagne d'incitation
        • 💼Proposer le FMD à mes agents
        • 🥇Télécharger mon attestation de conformité au RPC
        • 🛑 La réponse que je cherche n'apparaît pas ici
      • Mes outils
        • 📡L'Observatoire national du covoiturage au quotidien
        • 💻 Mon compte territoire sur le Registre de preuve de covoiturage
    • Je suis un opérateur
      • 🤝 Devenir partenaire
      • 📈 Visualiser et télécharger les données d'un territoire
      • ✅ Mettre en place les attestations opérateurs
      • 📄Voir la documentation technique
      • 🚨La réponse que je cherche n'apparaît pas ici
    • Je suis un employeur
      • 🍃Les enjeux du covoiturage domicile-travail
      • 🚘 Mettre en place le FMD dans ma structure
    • Je suis un usager
      • 🌱Comprendre les enjeux et les tendances du covoiturage
      • 🗞️Nos ressources média
    • Je suis un média
  • 🚗Nos services
    • Le Registre de preuve de covoiturage
      • Un service de collecte des données de trajet
        • Le fonctionnement - Comment sont collectées les données ?
        • La qualification par les classes de preuve A, B, C - Qu'est-ce que c'est ?
        • La qualification par la vignette identité - Qu'est-ce que c'est ? ?
        • L'éligibilité des trajets - Quelles sont les règles d'acceptabilité ?
        • L'identification de comportements frauduleux ou anormaux - Quelles règles sont appliquées ?
        • La RGPD - Respect et cycle des données ?
      • Zoom sur le rôle de tiers de confiance pour l'écosystème
      • Comment l'utiliser ?
        • 📩Ouverture de mon compte
        • 📈Analyse graphique de la performance de ma campagne
        • 📊Suivi financier de ma campagne
        • 📪Export des données
      • Les plateformes de covoiturage partenaires
        • Classement des opérateurs partenaires
      • Les ressources
        • Les délibérations et les conventions
        • Attestation de conformité au RPC
        • Les témoignages
          • Syndicat mixte des transports Artois-Gohelle (SMTAG)
          • Loire Forez agglomération (LFA)
          • Syndicat mixte des mobilités de l'aire grenobloise (SMMAG)
          • Pôle métropolitain du Genevois français (PMGF)
          • Lannion-Trégor Communauté (LTC)
          • Laval Agglomération (LA)
        • Nos webinaires
        • Jeux de données en open data
          • Fonctionnement
          • Méthodes de calcul utilisées
        • Kit de communication
      • CGU - Conditions générales d'utilisation
      • Documentation technique
    • L'Observatoire national du covoiturage au quotidien
      • Qu'est-ce que c'est ?
      • Qu'est-ce qu'on y trouve ?
        • 🖥️Tableau de bord territorialisé
        • 🗞️Actualités et ressources
    • Les outils dédiés au Forfait Mobilités Durables
      • 📄Le générateur d'attestation sur l'honneur
      • 📝Le dispositif d'attestations opérateur
    • API primo-conducteurs CEE
      • Présentation
      • CGU
  • 📩Nous contacter
    • Contacts
  • ⚖️Mentions légales
    • Mentions légales
  • 👨‍👩‍👦‍👦Protection de la vie privée
    • Protection de la vie privée
  • Statistiques d'impact
Propulsé par GitBook
Sur cette page
  1. Nos services
  2. Le Registre de preuve de covoiturage
  3. Les ressources

Attestation de conformité au RPC

PrécédentLes délibérations et les conventionsSuivantLes témoignages

Dernière mise à jour il y a 2 ans

Cliquez .

🚗
ici